Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVACTIS
/
INNOVACTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVACTIS
INNOVACTIS SARL

Numéro de dépôt :
3095090
Date de dépôt :
12/04/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2011
INNOVACTIS de INNOVACTIS

Présentation de la marque INNOVACTIS

Déposée le 12 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVACTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INNOVACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVACTIS domicilié(e) "Le baulieu", 38320 BRIE ET ANGONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 927 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTOLO Marc - France.

La marque INNOVACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095090.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVACTIS est expirée depuis le 12 avril 2011.

INNOVACTIS a également déposé les autres marques suivantes : INNOVACTIS SCIENCES TECHNOLOGIES LEARNING INTERNATIONAL


INNOVACTIS SARL - "Le baulieu", 38320 BRIE ET ANGONNES - France - SIREN 429927296


BERTOLO Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Conception de modules de formation destinés à la maîtrise des métiers par la Pédagogie par l'Objet (P.P.O.) Conception de modules de formation destinés à la maîtrise des métiers par la Médiation Par l'Objet Conception de simulateurs pédagogiques techniques et organisationnels Conception de systèmes de formation utilisant Internet et destinés à la formation en ligne Conception de systèmes de mesure des acquis professionnels et de la conformité de la formation en regard du cahier des charges.